Conditions générales de vente
1. Identification du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Éclosia.
Vendeur :
Lisa Marie Valerie
Entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Éclosia
SIRET : 904 585 395 00018
Adresse : 14 Rue Émilien Rabinel 30420 Calvisson
E-mail : eclosia@hotmail.com
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des créations artisanales réalisées à la main.
Chaque pièce étant fabriquée artisanalement, de légères variations de forme, de couleur, de texture ou de dimensions peuvent exister. Ces particularités ne constituent pas un défaut mais témoignent du caractère unique de chaque création.
Les photographies présentées sur le site sont les plus fidèles possible mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit reçu.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable :
« TVA non applicable, article 293 B du CGI »
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Éclosia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix appliqué sera celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.
Éclosia se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de problème de paiement.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site au moment de la commande.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés par la boutique.
6. Livraison
Les commandes sont préparées avec soin et expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur.
Éclosia ne pourra être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur.
Le client est tenu de vérifier l’état du colis lors de sa réception.
7. Produits endommagés
En cas de casse ou de détérioration constatée à la réception, le client doit contacter Éclosia dans un délai de 48 heures après la livraison en joignant des photographies du colis et du produit concerné.
Après étude de la demande, un remplacement, un remboursement ou un avoir pourra être proposé.
8. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Les produits personnalisés ou réalisés sur commande ne bénéficient pas du droit de rétractation.
9. Remboursement
Le remboursement sera effectué dans un délai maximal de 14 jours après réception et vérification du produit retourné.
Le remboursement sera réalisé via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat.
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Éclosia (photographies, textes, illustrations, logo, créations et designs) demeure la propriété exclusive d’Éclosia.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
11. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client.
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
Toute demande peut être adressée à :
eclosia@hotmail.com
12. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.